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Marques déposées par l'association loi 1901 A.D.A.R.CChambre d'agriculture
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MEERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEERVAL
A.D.A.R.C (Association Loi 1901) Chambre d'agriculture

Numéro de dépôt :
1670644
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2001

Présentation de la marque MEERVAL

Déposée le 11 juin 1991 par l'association loi 1901 A.D.A.R.CChambre d'agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.D.A.R.CChambre d'agriculture domicilié(e) 19 Rue des Huguenots, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETILLOT - France.

La marque MEERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEERVAL est expirée depuis le 11 juin 2001.

A.D.A.R.CChambre d'agriculture a également déposé les autres marques suivantes : MERVAL


A.D.A.R.C (Association Loi 1901) Chambre d'agriculture - 19 Rue des Huguenots, 45000 ORLEANS - France


PETILLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Poisson, en particulier produits alimentaires à base de poisson. Poisson vif

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.